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Compte rendu du Conseil Municipal du 20 février 2012
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Comptes rendus
Compte rendu du Conseil Municipal du 20 février 2012
20/02/2012
Ordre du jour
:
Approbation du compte rendu du 17/10/2012
Régime indemnitaire du personnel
Primes et congé maladie, divers et formation
Modification de la délibération concernant l'achat de la maison Rateron
La Poste : avance de fonds pour les travaux de l'appartement inoccupé
Etude de maitrise d'oeuvre pour la maison médicale
Modification de la partie réglementaire de la zone UI du POS
Fixation d'un seuil de contrôle de la comptabilité des associations subventionnées par la commune
Désignation des membres du conseil chargés de la vérification des comptes des associations subventionnées par la commune
Questions diverses
Document joint
compte rendu CM 20 fév 2012
(PDF - 360.5 Ko)