Compte rendu du Conseil Municipal du 20 février 2012
20/02/2012

Ordre du jour :

  1. Approbation du compte rendu du 17/10/2012
  2. Régime indemnitaire du personnel
  3. Primes et congé maladie, divers et formation
  4. Modification de la délibération concernant l'achat de la maison Rateron
  5. La Poste : avance de fonds pour les travaux de l'appartement inoccupé
  6. Etude de maitrise d'oeuvre pour la maison médicale
  7. Modification de la partie réglementaire de la zone UI du POS
  8. Fixation d'un seuil de contrôle de la comptabilité des associations subventionnées par la commune
  9. Désignation des membres du conseil chargés de la vérification des comptes des associations subventionnées par la commune
  10. Questions diverses