Comptes rendus

L'ordre du jour est le suivant :

1. Compte-rendus des Conseils municipaux des 22/03 et 12/04/2013
2. Vente de terrain à l'ODHAC à l'euro symbolique
3. Convention ATESAT
4. Encaissement d'un chèque émis par l'assurance
5. Emprunt construction maison médicale
6. Régime indemnitaire personnel
7. Rapport annuel délégataire du service assainissement
8. Subventions aux associations et aux coopératives scolaires
9. Plan Local d'Urbanisme : information
10. Modification d'un poste d'adjoint technique à temps non complet : augmentation nombres d'heures de travail jusqu'à un temps complet
11. Modification d'emplois permanents à temps non complet : augmentation temps de travail jusqu'à des temps complets
12. Règlement intérieur cantine et garderie (paiement de la cantine au mois...)
13. Nouvelle organisation scolaire (TAP...)
14. Questions diverses