Comptes rendus

Ordre du Jour:

1/ Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 4 novembre, 17 décembre 2014 et 26 janvier 2015;

2/ Comptes administratifs 2014 des budgets : général, assainissement, lotissement de La Ganne, maison médico-sociale;

3/ Compte de gestion des budgets : général, assainissement, lotissement La Ganne, maison médico-sociale;

3/ Clause sociale d'insertion dans les marchés publics;

4/ Règlement des jardins de l'Espérance;

5/ Maîtrise d'œuvre de l'assainissement : levée de l'option test de nuit;

6/ Désignation du correspondant Défense et Citoyenneté;

7/ Convention assistance technique assainissement avec le Conseil Général;

8/ Encaissement de chèques de l'assurance suite à sinistre;

9/ Avenants contrat de prêt avec le Crédit Agricole;

10/ Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour l'exercice de mission d'inspection dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail;

11/ Avenant maison médico-sociale;

12/ Convention fourrière départementale.

Questions diverses.