Comptes rendus

Ordre du jour:

1/ Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 10 avril et 29 juin 2015 ;

2/ Demande d'approbation d'un agenda d'accessibilité programmée ;

3/ Demandes de subventions Conseil Départemental (CTD, CDDI, amendes de police), Agence de l'Eau Loire-Bretagne, État ( DETR) ;

4/ Travaux d'électrification Considat (renforcement de ligne) ;

5/ Répartition des charges de la maison médico-sociale entre les divers occupants

6/ Décisions budgétaires modificatives ;

7/ Adhésion à la FRÉDON ( Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles ) du Limousin ;

8/ Convention avec la SÉPOL (société pour l'étude et la protection des oiseaux du Limousin)

9/ Redevance d'occupation du domaine due par France Télécom pour 2015;

10/ Plan Local d'Urbanisme : arrêt du projet de PLU, approbation des éléments du patrimoine, création d'un droit de préemption urbain en zone U, d'un permis de démolir, d'une autorisation de clôture ;

Questions diverses