Communauté de communes Élan Limousin Avenir Nature (ELAN)
13, rue Gay Lussac
87 240 Ambazac
Ordre du jour:
1/ Avenant à la convention d'affermage du service d'assainissement collectif pour une durée de 12 mois
2/ Tarifs municipaux 2016
3/ Suppression du budget annexe du CCAS
4/ Décisions budgétaires modificatives
5/ Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016 sur tous les budgets 6/ Location du bureau des permanences de la maison médico-sociale à un sophrologue
7/ Autorisation de mise en vente du bâtiment de l'ancienne gendarmerie 8/Approbation du schéma de mutualisation de la Communauté de communes Porte d'Occitanie
9/ Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
10/ Retrait de la délibération du 25 septembre 2015 concernant le Droit de Préemption Urbain
11/ Règlement intérieur du gymnase
12/ Adaptation mineure de l'astreinte de neige
13/ Encaissement de chèques.