Communauté de communes Élan Limousin Avenir Nature (ELAN)
13, rue Gay Lussac
87 240 Ambazac
ordre du jour :
1/ Adoption de procès-verbaux du conseil municipal
2/ Rapport annuel du SIE de l'Ardour sur le prix et la gestion de l'eau potable et du Service Public de l'Assainissement non Collectif
3/ Rapport annuel de la SAUR sur le prix et la gestion de l'assainissement
4/ Avenants au marché public de travaux du gymnase
5/ Extinction nocturne de l'éclairage public
6/ Location ponctuelle des gîtes de l'étang
7/ Gestion de l'assainissement
8/ Décisions budgétaires modificatives
9/ Encaissement d'un chèque bancaire émanant de la SAUR
10/ Admission en non valeur
11/ Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la vaccination contre la leptospirose
12/ Revalorisation de la redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité
13/ Redevance dues aux communes pour l'occupation de leur domaine public par les chantiers de travaux concernant des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz
14/ Autorisation de recrutement par le maire de personnel contractuel.