Conseil Municipal du vendredi 17 juin 2016
17/06/2016

ordre du jour :

1/ Adoption de procès-verbaux du conseil municipal

2/ Rapport annuel du SIE de l'Ardour sur le prix et la gestion de l'eau potable et du Service Public de l'Assainissement non Collectif

3/ Rapport annuel de la SAUR sur le prix et la gestion de l'assainissement

4/ Avenants au marché public de travaux du gymnase

5/ Extinction nocturne de l'éclairage public

6/ Location ponctuelle des gîtes de l'étang

7/ Gestion de l'assainissement

8/ Décisions budgétaires modificatives

9/ Encaissement d'un chèque bancaire émanant de la SAUR

10/ Admission en non valeur

11/ Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la vaccination contre la leptospirose

12/ Revalorisation de la redevance pour l'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité

13/ Redevance dues aux communes pour l'occupation de leur domaine public par les chantiers de travaux concernant des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d'électricité et de gaz

14/ Autorisation de recrutement par le maire de personnel contractuel.