Communauté de communes Élan Limousin Avenir Nature (ELAN)
13, rue Gay Lussac
87 240 Ambazac
ordre du jour :
1/ Extinction nocturne de l’éclairage public de 0 h à 5 h (rue des Betoulles, rue de Frontignac (pour partie), rue des Theilloux, route de l’étang)
2/ Demande de DGD pour le projet médiathèque
3/ Subvention exceptionnelle en faveur de l’association Les Robins des Bois des Echelles
4/ Régime indemnitaire des élus suite à la modification de l’indice terminal de la fonction publique
5/ Subvention exceptionnelle à l’association de défense des sans papiers
6/ Décisions budgétaires modificatives
7/ Convention avec le Conseil Départemental de la Creuse concernant les prélèvements et les analyses de légionnelles
8/ Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, de l’expertise et de l’engagement professionnel ( RIFSEEP) , décision de principe.
QUESTIONS DIVERSES