Communauté de communes Élan Limousin Avenir Nature (ELAN)
13, rue Gay Lussac
87 240 Ambazac
L'orde du jour est le suivant
1/ Vote des taux d’imposition 2020
2/ Délibération d’affectation du résultat 2019 du budget principal
3/ Budget principal 2020
4/ Délibération d’affectation du résultat 2019 du budget maison médicale
5/ Budget maison médicale 2020
6/ Vote des subventions aux associations
7/ Demande de CTD (fenêtre école maternelle, enfouissement des réseaux au Dépôt)
8/ Assistance maîtrise d’ouvrage avec l’ATEC pour les travaux de la salle polyvalente
9/ Pouvoir de police du Maire
10/ Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres
11/ Prime COVID 19 pour les agents communaux titulaires et contractuels
12/ Contrat assurance statutaire avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
13/ Convention entre le représentant de l’Etat et la commune pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité, au contrôle budgétaire ou à tout autre obligation de transmission
13/ Autorisation de recrutement de personnel contractuel et niveau de rémunération
14/ Admission en non valeur.
Questions diverses.