Communauté de communes Élan Limousin Avenir Nature (ELAN)
13, rue Gay Lussac
87 240 Ambazac
L'ordre du jour est le suivant:
1/ Approbation de procès-verbaux du Conseil Municipal ;
2/ Décisions budgétaires modificatives ;
3/ Encaissement de chèque bancaire ;
4/ Application de la nomenclature comptable M57 par anticipation ;
5/ Numérotation des villages et demande de subvention ;
6/ Portage des frais de transports des élèves de Jabreilles-Les-Bordes au transport de la piscine ;
7/ Demandes de subventions ;
8/ Abandon de créances ;
9/ Délibérations de principe sur les autorisations d’embauche (commune de moins de 1000 habitants et remplacement)
10/ Création de postes : adjoint technique à temps complet et adjoint du patrimoine à temps non complet
11/ Détermination du taux d’avancement du grade d’adjoint d'animation principal de deuxième classe à temps non complet
12/ Versement du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales à l’intercommunalité
13/ Classement dans la voirie communale de l’impasse des Theilloux.
Questions diverses.