Comptes rendus

L’ordre du jour est le suivant:

1/ Approbation des PV des séances du conseil municipal des 23 juin et 29 septembre 2022;

2/ Tarifs municipaux 2023;

3/ Autorisation d’engagement, de mandatement et de liquidation sur le budget principal et la maison médico-sociale;

4/ Décision(s) budgétaire(s) modificative(s);

5/ Reversement taxe d’aménagement;

6/ Avenant aux conventions voirie et assainissement et fonds de concours

7/ Demande de subvention LEADER pour le bâtiment de l’avenue de la gare;

8/ Eclairage public Cressac : convention avec le SEHV et demande de subvention;

9/ Modification de la délibération de passage par anticipation à la M57 (nomenclature abrégée);

10/ Encaissement de chèques bancaires;

11/ Redevance d’occupation du domaine public communal par Orange;

12/ Achat par la commune de trois parcelles de terrains dans l’impasse des Theilloux;

13/ Contrat d’assurance groupe risque statutaire du Centre de gestion des agents affiliés à la CNRACL;

14/Créations et suppression de poste : adjoint technique et adjoint d’animation;

15/ Parc éolien;

Questions diverses