Comptes rendus

L'ordre du jour est le suivant :

1/ Approbation du procès verbal de la sénce du Conseil municipal du 9 décembre 2022

2/ Approbation du compte de gestion 2022 du budget principal

3/ Délibération d'affectation du résultat 2022 du budget principal

4/ Vote des taux d'imposition 2023

5/ Adoption du budget principal 2023

6/ Délibération portant sur la fongibilité des crédits budgétaires à la suite du passage à la nomenclature comptable M57 sur le budget principal

7/ Délibération d'affectation du résultat 2022 du budget maison médico-sociale

8/ Budget maison médico-sociale 2023

9/ Délibération portant sur la fongibilité des crédits budgétaires à la suite du passage à la nomenclature comptable M57 sur le budget maison médico-sociale

10/ Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local pour les travaux à l'école maternelle

11/ Demande de subvention au titre des Contrats Territoriaux Départementaux pour la voirie de Plaisance et l'aménagement des abords de l'étang

12/ Révision libre des attributions de compensation avec la communauté de communes ELAN

13/ Modification des conventions voirie avec la communauté de communautés ELAN

14/ Constitution de nouvelles conventions de mise à disposition pour le service assainissement de la communauté de communes ELAN

15/ Modification des délibérations du 22 février 2023 n°2023/22/02/04 et n° 2023/22/02/05 portant respectivement sur les tarifs des cartes de pêche et le règlement de la pêche à l'étang de la Papeterie

16/ Restauration extérieure et intérieure de l'Eglise du bourg ; propositions d'honoraire

17/ Modification des statuts du SIE de l'Ardour

Questions diverses