Comptes rendus

L'ordre du jour est le suivant :

1/ Approbation des Procès-verbaux des séances du Conseil Municipal du 30 août 2023 et du 13 juin 2023

2/ Encaissement de chèques du Bois des Echelles

3/ Modification des statuts du SIVOM

4/ Désignation du référent déontologue de l’élu local

5/ Avenants au marché « avenue de la Gare »

6/ Délibération portant sur l’achat d’un nouveau matériel autoporté

7/ Délibération d’adhésion de la commune de Mansat-la-Courrière au comité syndical du SIE de l’Ardour

8/ Délibération sur une succession au profit de la commune

9/ Délibération sur la rétrocession d’une concession dans le columbarium

10/ Information sur la stagiairisation d’un personnel communal

11/ Désignation d’un délégué suppléant au SIE de l’Ardour

12/ Désignation d’un nouveau correspondant de la collectivité au COS87

13/ Demande d’attribution de bourse pour la colonie de vacances

14/ Délibération modificative au budget des dépenses d’investissement et aux dépenses de fonctionnement pour l’achat d’une table pour l’école art 2184 : Matériel de bureau et mobilier et d'imputation EDET

15/ Délibération sur la convention de gestion de contrat d'assurance statutaire

16/ Délibération sur l'attribution du RIFSEEP au personnel communal